Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hélioscopie
Compagnie Européenne d'Etude et de Recherche de Dispositifs pour l'Implantation par Laparoscopie Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3028570
Date de dépôt :
12/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2010
Hélioscopie de Compagnie Européenne d\'Etude et de Recherche de Dispositifs pour l\'Implantation par Laparoscopie

Présentation de la marque Hélioscopie

Déposée le 12 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne d'Etude et de Recherche de Dispositifs pour l'Implantation par Laparoscopie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Hélioscopie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne d'Etude et de Recherche de Dispositifs pour l'Implantation par Laparoscopie domicilié(e) 23, rue Royale, 69001 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 085 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW - France.

La marque Hélioscopie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hélioscopie est expirée depuis le 12 mai 2010.

Compagnie Européenne d'Etude et de Recherche de Dispositifs pour l'Implantation par Laparoscopie a également déposé les autres marques suivantes : HELIOSPHERE , CALIGAST


Compagnie Européenne d'Etude et de Recherche de Dispositifs pour l'Implantation par Laparoscopie Société Anonyme - 23, rue Royale, 69001 LYON - France - SIREN 429085483


MARK & LAW - France


Inscription le 31 mai 2007 - Changement d'adresse n°454696 - Publication au BOPI 2007-05-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansement ; préparations médicales pour l'amincissement ; produits antisolaires ; préparations biologiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique et médical ; tissus chirurgicaux ; produits pour le diagnostic à usage médical ; produits radioactifs à usage médical ; sérums ; sédatifs. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants chirurgicaux ; dispositifs pour l'implantation par laparoscopie ; agrafes chirurgicales ; appareils pour l'usage médical, pour l'analyse du sang, pour le diagnostic à usage médical ; attelles (chirurgie) ; béquilles pour infirmes ; appareils d'anesthésie ; brancards pour malades ; ceintures médicales ; appareils médicaux pour exercices corporels ; coutellerie chirurgicale ; écrans radiologiques à usage médical ; appareils pour massage esthétique ; lasers à usage médical ; prothèses intra-ocullaire ; mobilier spécial à usage médical ; appareils pour la physiothérapie ; appareils pour la radiothérapie ; seringues à usage médical ; chaussures orthopédiques ; stimulateurs cardiaques ; matériel pour sutures. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services médicaux ; services de recherche médicale, en particulier dans le domaine des implants et des prothèses.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.